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Brevet suisse · CH704161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704161
- Numéro de demande
- CH001813/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2011
- Publié
- 31 mai 2012
- Délivré
- 15 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010-257223 17.11.2010
- Fascicules
- 15.09.2015 B131.05.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 31 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
Parties
Inventeur
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.