Schmetterlingsventil
Brevet suisse · CH704192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704192
- Numéro de demande
- CH000611/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2010
- Publié
- 8 mai 2012
- Délivré
- 30 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16K 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US 12/611,760 03.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/052839 15.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/056385 12.05.2011
- Fascicules
- 30.01.2015 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 8 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Salem, New Hampshire 03079, US
Melrose, Massachusetts 02176, US
Bedford, Massachusetts 01730, US
Hooksett, New Hampshire 03106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.