Dispositif de détection de déraillement
Brevet suisse · CH704195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704195
- Numéro de demande
- CH002059/2010
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 déc. 2010
- Publié
- 15 juin 2012
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61H 13/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.06.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 15 juin 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
François Le Fort
1753 Matran
IM, Hyeong Seok
Gwangju 506-306, KR
Antoine Andelfinger
68490 Petit-Landau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.