CAPSULE POUR INSTRUMENT SCIENTIFIQUE

Brevet suisse · CH704234 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704234
Numéro de demande
CH002107/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
29 juin 2012
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01L 7/10 (2006.01)
G04B 5/22 (2006.01)
Classes CPC
G01L7/102 (2013-01-01)
G04B5/22 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2022 B1
29.06.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 29 juin 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Yves Winkler

3185 Schmitten

Yvan Ferri

1004 Lausanne

Nicolas Rebeaud

1052 Le Mont-Sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.