Pièce de micromécanique monobloc

Brevet suisse · CH704246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704246
Numéro de demande
CH002130/2010
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
29 juin 2012
Délivré
31 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Fascicules
31.12.2014 B1
29.06.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  6. 29 juin 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Emmanuel Graf

2400 Le Locle

Frédéric Vaucher

2300 La Chaux-de Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.