Joint et procédé de fabrication d'un tel joint

Brevet suisse · CH704269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704269
Numéro de demande
CH002166/2010
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2010
Publié
29 juin 2012
Délivré
29 août 2014
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
Fascicules
29.08.2014 B1
29.06.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  4. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  5. 29 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

  6. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  7. 29 juin 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2012

Parties

Titulaire

Biwi S.A.

Route de la Transjurane 22, 2855 Glovelier

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Bourquard

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.