Catadioptre pour roues à rayons

Brevet suisse · CH704328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704328
Numéro de demande
CH000050/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
11 janv. 2011
Publié
13 juil. 2012
Radié
9 févr. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
B62J 6/20 (2006.01)
G02B 5/136 (2006.01)
Fascicules
13.07.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2015

  2. 13 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

Parties

Titulaire

CD Project Sàrl

Route du Bois de Finges 11, 3960 Sierre

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon

Inventeur

Carlo Dondo

3966 Réchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.