Klappgestell

Brevet suisse · CH704329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704329
Numéro de demande
CH000052/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 janv. 2011
Publié
13 juil. 2012
Radié
16 févr. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16M 11/38 (2006.01)
//A47B 3/00 (2006.01)
Fascicules
13.07.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.02.2015

  2. 10 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Esther Gasser, Rosenweg 5, 6072 Sachseln → Satech Produkte GmbH, Esther Gasser, Am Bach 1, 6072 Sachseln

    Publié dans Swissreg le 10.12.2013

  3. 13 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

Parties

Titulaire

Walter Gasser

6072 Sachseln

Mandataire

Satech Produkte GmbH

Satech Produkte GmbH Esther Gasser

Am Bach 1, 6072 Sachseln

Inventeur

Walter Gasser

6072 Sachseln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.