Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH704331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704331
Numéro de demande
CH000054/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2011
Publié
13 juil. 2012
Délivré
15 mai 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/02 (2006.01)
G04B 19/23 (2006.01)
Fascicules
15.05.2015 B1
13.07.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 16 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.08.2016

  3. 15 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2015

  4. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  5. 21 juil. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → GFPI S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.07.2012

  6. 13 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

Parties

Titulaire

GFPI S.A.

Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Dylan Roth

2000 Neuchâtel

Stephen Forsey

2416 Les Bernets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.