Fluidkühlvorrichtung
Brevet suisse · CH704338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704338
- Numéro de demande
- CH001949/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2011
- Publié
- 13 juil. 2012
- Délivré
- 28 août 2015
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 21/04 (2006.01)F04D 25/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2010 056 563.6 30.12.2010
- Fascicules
- 28.08.2015 B113.07.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 28 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2015
- 13 juil. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.