Fluidkühlvorrichtung

Brevet suisse · CH704338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704338
Numéro de demande
CH001949/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2011
Publié
13 juil. 2012
Délivré
28 août 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 21/04 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
Priorité
DE 10 2010 056 563.6 30.12.2010
Fascicules
28.08.2015 B1
13.07.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 28 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2015

  3. 13 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.