Organe régulateur de montre mécanique

Brevet suisse · CH704355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704355
Numéro de demande
CH001976/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2007
Publié
31 juil. 2012
Délivré
31 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Fascicules
31.07.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 31 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2012

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Alain Zaugg

1348 Le Brassus

Dominique Léchot

1341 L'Orient

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.