Stufentrimmklappe
Brevet suisse · CH704369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704369
- Numéro de demande
- CH000088/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 janv. 2011
- Publié
- 31 juil. 2012
- Radié
- 10 avr. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B63B 1/22 (2006.01)B63B 39/06 (2006.01)
- Fascicules
- 31.07.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2014
- 31 juil. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.