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Brevet suisse · CH704396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704396
Numéro de demande
CH000149/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 janv. 2011
Publié
31 juil. 2012
Radié
9 févr. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47F 7/02 (2006.01)
G04B 5/00 (2006.01)
Fascicules
31.07.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2015

  2. 31 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2012

Parties

Titulaire

Tissot SA

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Le Duy Quan Nguyen

1740 Neyruz

Nicolas Allemann

25500 Montlebon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.