Racchetta da neve
Brevet suisse · CH704433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704433
- Numéro de demande
- CH000089/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 janv. 2012
- Publié
- 31 juil. 2012
- Radié
- 16 juin 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A63C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- IT VE2011A000008 21.01.2011
- Fascicules
- 31.07.2012 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 31 juil. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Piero Fenato
31031 Caerano Di San Marco, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.