Racchetta da neve

Brevet suisse · CH704433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704433
Numéro de demande
CH000089/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 janv. 2012
Publié
31 juil. 2012
Radié
16 juin 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
A63C 13/00 (2006.01)
Priorité
IT VE2011A000008 21.01.2011
Fascicules
31.07.2012 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 31 juil. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2012

Parties

Inventeur

Piero Fenato

31031 Caerano Di San Marco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.