Wärmeübertragungsanordnung

Brevet suisse · CH704446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704446
Numéro de demande
CH000192/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
2 févr. 2011
Publié
15 août 2012
Radié
11 avr. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
F28D 1/02 (2006.01)
//F23D 14/78 (2006.01)
//F02C 7/18 (2006.01)
Fascicules
15.08.2012 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2014

  2. 15 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Ulrich Rathmann

5400 Baden

Carlos Riemer

8165 Schleinikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.