Pièce de micromécanique complexe et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH704450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704450
Numéro de demande
CH000203/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
15 août 2012
Délivré
28 août 2015
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B81B 1/00 (2006.01)
B81C 99/00 (2010.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Fascicules
28.08.2015 B1
15.08.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 28 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2015

  6. 15 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

David Richard

1400 Yverdon-les-Bains

Philippe Dubois

2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.