Kabelträger mit einer Spuleneinheit
Brevet suisse · CH704484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704484
- Numéro de demande
- CH000202/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2011
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 13 sept. 2013
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/14 (2006.01)B65H 75/40 (2006.01)//G02B 6/46 (2006.01)
- Fascicules
- 13.09.2013 B115.08.2012 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 13 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
- 15 août 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.