Dispositif à roue de programme pour mécanisme de calendrier et mécanisme de calendrier perpétuel comportant un tel dispositif

Brevet suisse · CH704506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704506
Numéro de demande
CH000275/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
17 févr. 2011
Publié
31 août 2012
Radié
9 févr. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Fascicules
31.08.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2015

  2. 31 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2012

Parties

Titulaire

Glashütter Uhrenbetrieb GmbH

Altenberger Strasse 1, 01768 Glashütte/Sachsen, DE

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Peter Schmidt

01768 Glashütte-Schlottwitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.