Gasottomotor

Brevet suisse · CH704511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704511
Numéro de demande
CH000284/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
18 févr. 2011
Publié
31 août 2012
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 43/04 (2006.01)
F02F 3/24 (2006.01)
Fascicules
31.08.2012 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2018

  2. 31 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2012

Parties

Inventeur

Dr. Gerd Schlager

1630 Bulle

Mike Seidl

06567 Bad Frankenhausen, DE

Jens Marcel

99734 Nordhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.