Herstellungsverfahren für einen Codeträger mit einer absolutcodierten Codespur mit einer optimierten Anzahl von Teilungen
Brevet suisse · CH704584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704584
- Numéro de demande
- CH000370/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2011
- Publié
- 14 sept. 2012
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)G01D 5/00 (2006.01)G01B 21/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2017 B114.09.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 16 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.12.2025
- 16 déc. 2025
Transféré
- Titulaire
- Hexagon Technology Center GmbH, Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg → Hexagon Innovation Hub GmbH, Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 16.12.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 14 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.