Tiertreppe

Brevet suisse · CH704614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704614
Numéro de demande
CH000429/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
14 sept. 2012
Délivré
29 mai 2015
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/035 (2006.01)
E04F 11/032 (2006.01)
Fascicules
29.05.2015 B1
14.09.2012 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 29 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

  3. 14 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2012

Parties

Titulaire

Ruedi Näf

6374 Buochs

Inventeur

Ruedi Näf

6374 Buochs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.