Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH704622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704622
- Numéro de demande
- CH000427/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2011
- Publié
- 14 sept. 2012
- Délivré
- 15 mars 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 47/04 (2006.01)G04B 19/16 (2006.01)
- Fascicules
- 15.03.2016 B114.09.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 15 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 12 mars 2013
Rectifié
- Titulaire
- Christophe Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret S.A., Route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 9 mars 2013
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 09.03.2013
- 7 mars 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 07.03.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 14 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.