Sensorbaugruppe und Datenerfassungssystem
Brevet suisse · CH704647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704647
- Numéro de demande
- CH000390/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2012
- Publié
- 28 sept. 2012
- Délivré
- 14 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 15/00 (2006.01)G01R 1/20 (2006.01)G01D 3/028 (2006.01)
- Priorité
- US 13/069,509 23.03.2011
- Fascicules
- 14.07.2017 B128.09.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 9 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Electric Technology GmbH, Global Patent Operations - Europe, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 09.03.2017
- 28 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Minden, NV 89423, US
Niskayuna, NY 12309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.