Boîte de pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH704651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704651
- Numéro de demande
- CH000432/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2011
- Publié
- 28 sept. 2012
- Délivré
- 30 avr. 2013
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2013 B128.09.2012 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 30 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 28 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
Parties
Inventeur
Hervé Guillaume
74370 St Martin Bellevue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.