Boîte de pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH704651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704651
Numéro de demande
CH000432/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2011
Publié
28 sept. 2012
Délivré
30 avr. 2013
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Fascicules
30.04.2013 B1
28.09.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 30 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

  3. 28 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

Parties

Inventeur

Hervé Guillaume

74370 St Martin Bellevue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.