Sinterofen

Brevet suisse · CH704653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704653
Numéro de demande
CH000435/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
16 mars 2011
Publié
28 sept. 2012
Radié
11 avr. 2014
Motif
Rejeté
Classes CIB
F27B 9/04 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
Fascicules
28.09.2012 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2014

  2. 28 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

Parties

Titulaire

Von Roll Solar AG

Hauptstrasse 137c, 8274 Tägerwilen

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

Patrik Müller

9404 Rorschacherberg

Daniel Schönit

79114 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.