Selbstöffnerverschluss mit Klappe
Brevet suisse · CH704661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704661
- Numéro de demande
- CH000447/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 17 mars 2011
- Publié
- 28 sept. 2012
- Radié
- 11 avr. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)B65D 51/22 (2006.01)
- Fascicules
- 28.09.2012 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2014
- 28 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.