Chariot d'achats

Brevet suisse · CH704663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704663
Numéro de demande
CH000449/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2011
Publié
28 sept. 2012
Délivré
15 oct. 2015
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
B62B 3/02 (2006.01)
Fascicules
15.10.2015 B1
28.09.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 15 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  3. 18 août 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marie Guerry, Route du Châeau 43, 2720 Tramelan, Julia Vaucher, Grand Rue 28, 2720 Tramelan → Julia Vaucher, Grand Rue 28, 2720 Tramelan, Marie Guerry, Route du Château 43, 2520 La Neuveville
    Inventeur
    Marie Guerry, Route du Châeau 43, 2720 Tramelan, Julia Vaucher, Grand Rue 28, 2720 Tramelan → Julia Vaucher, Grand Rue 28, 2720 Tramelan, Marie Guerry, Route du Château 43, 2520 La Neuveville

    Publié dans Swissreg le 18.08.2015

  4. 14 août 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marie Guerry, Rue Chantemerle 12, 2606 Corgémont, Julia Vaucher, Rue Chantemerle 12, 2606 Corgémont → Marie Guerry, Route du Châeau 43, 2720 Tramelan, Julia Vaucher, Grand Rue 28, 2720 Tramelan
    Inventeur
    Marie Guerry, Rue Chantemerle 12, 2606 Corgémont, Julia Vaucher, Rue Chantemerle 12, 2606 Corgémont → Marie Guerry, Route du Châeau 43, 2720 Tramelan, Julia Vaucher, Grand Rue 28, 2720 Tramelan

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

  5. 28 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2012

Parties

Titulaire

Julia Vaucher

2720 Tramelan

Marie Guerry

2520 La Neuveville

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Julia Vaucher

2720 Tramelan

Marie Guerry

2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.