Bouton-poussoir à guidage amélioré
Brevet suisse · CH704691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704691
- Numéro de demande
- CH000539/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2011
- Publié
- 28 sept. 2012
- Délivré
- 29 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G05G 1/02 (2006.01)
- Fascicules
- 29.04.2016 B128.09.2012 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
8 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 29 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
- 4 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2015
- 17 janv. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- HUBLOT SA, Genève, Rue de la Fontaine 7, 1204 Genève → HUBLOT SA, Genève, 30, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 28 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.