Spannzange
Brevet suisse · CH704720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704720
- Numéro de demande
- CH000562/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2011
- Publié
- 28 sept. 2012
- Délivré
- 14 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/20 (2006.01)
- Fascicules
- 14.11.2014 B128.09.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 14 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2014
- 28 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.