Procédé de fabrication de pain

Brevet suisse · CH704731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704731
Numéro de demande
CH000478/2011
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2011
Publié
31 oct. 2012
Délivré
15 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A21D 8/06 (2006.01)
A21D 8/02 (2006.01)
Fascicules
15.11.2016 B1
31.10.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 20 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.08.2021

  8. 20 août 2021

    Transféré

    Titulaire
    Aimé POULY, Immeuble Mirabeau, 1, avenue Princesse Grâce, 98000 Monaco, Monaco → Paillasse Marketing SA, Faubourg de l'Hôpital 1, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.08.2021

3 entrées antérieures
  1. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  2. 15 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

  3. 31 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

PAILLASSE MARKETING SA

Paillasse Marketing SA

Faubourg de l'Hôpital 1, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Aimé POULY

98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.