Mécanisme de chronographe

Brevet suisse · CH704775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704775
Numéro de demande
CH000641/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 avr. 2011
Publié
15 oct. 2012
Radié
11 févr. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Fascicules
15.10.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2021

  2. 18 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  3. 11 mai 2016

    Transféré

    Titulaire
    Richemont International SA, 10 Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  4. 15 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.