Mécanisme de chronographe
Brevet suisse · CH704775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704775
- Numéro de demande
- CH000641/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 avr. 2011
- Publié
- 15 oct. 2012
- Radié
- 11 févr. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Fascicules
- 15.10.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2021
- 18 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 11 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Richemont International SA, 10 Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 15 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.