Echappement à ancre comprenant deux roues d'échappement

Brevet suisse · CH704784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704784
Numéro de demande
CH000666/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2011
Publié
15 oct. 2012
Délivré
29 févr. 2016
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
//G04B 17/28 (2006.01)
Fascicules
29.02.2016 B1
15.10.2012 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  4. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  5. 29 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  6. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  7. 15 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.