Dispositif contre-coup du lapin
Brevet suisse · CH704801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704801
- Numéro de demande
- CH000659/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 13 avr. 2011
- Publié
- 15 oct. 2012
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/48 (2006.01)//B60N 2/28 (2006.01)
- Fascicules
- 15.10.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2014
- 15 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.