Mécanisme de remontage automatique
Brevet suisse · CH704893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704893
- Numéro de demande
- CH000761/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 3 mai 2011
- Publié
- 15 nov. 2012
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 11/04 (2006.01)G04B 5/24 (2006.01)
- Fascicules
- 15.11.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 15 nov. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.