Schraube mit selbstschneidendem Gewinde
Brevet suisse · CH704927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704927
- Numéro de demande
- CH002013/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 15 nov. 2012
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16B 25/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 20 2011 100 618.6 12.05.2011
- Fascicules
- 30.09.2015 B115.11.2012 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 19.03.2026
- 20 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Proverum AG, Rathausstrasse 7, 6341 Baar → Proverum AG, Schwerzelbodenstrasse 42, 8305 Dietlikon
Publié dans Swissreg le 20.02.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 31 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 19 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2015
1 entrée antérieure
- 15 nov. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.