Pièce d'horlogerie à sonnerie

Brevet suisse · CH704940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704940
Numéro de demande
CH000211/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2008
Publié
15 nov. 2012
Délivré
15 nov. 2012
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 21/04 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
Fascicules
15.11.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 15 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

Parties

Inventeur

Carole Cardou

1000 Lausanne

Sébastien Fivaz

74140 Ivoire, FR

Ludovic Punzi

1258 Perly

Frédéric Maier

2000 Neuchâtel

Jean-Pierre Musy

1268 Begnins

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