Moteur pas-à-pas
Brevet suisse · CH704949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704949
- Numéro de demande
- CH001134/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2007
- Publié
- 30 nov. 2012
- Délivré
- 30 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 37/14 (2006.01)
- Priorité
- CN 200620130640.5 24.07.2006
- Fascicules
- 30.11.2012 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 30 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
Parties
Inventeur
Roberto Zafferri
Lantau Island, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.