Procédé et installation de marquage d'un objet

Brevet suisse · CH704951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH704951
Numéro de demande
CH000131/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2007
Publié
30 nov. 2012
Délivré
30 nov. 2012
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 9/06 (2006.01)
B23H 1/08 (2006.01)
Priorité
CH 1163/06 19.07.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/001934 10.07.2007
Publication PCT
WO2008/010044 24.01.2008
Fascicules
30.11.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 30 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2012

Parties

Titulaire

L'Université de Genève

24, rue du Général-Dufour, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Jorge Cors

1206 Genève

Oystein Fischer

1296 Coppet

Olivier Kuffer

1218 Le Grand-Saconnex

Jean-Marc Triscone

1228 Plan-les-Ouates

Michel Decroux

1292 Pregny-Chambésy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.