Beleuchtungsanordnung
Brevet suisse · CH704958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH704958
- Numéro de demande
- CH000815/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 mai 2011
- Publié
- 30 nov. 2012
- Radié
- 7 juil. 2014
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F21V 13/00 (2006.01)F26B 3/28 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.11.2012 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2014
- 13 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG → PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.04.2013
- 30 nov. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
Parties
Inventeur
Karl Richard Przybilla
9494 Schaan, LI
Peter Vockenhuber
3960 Sierre
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.