Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH705083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705083
Numéro de demande
CH000997/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
14 juin 2011
Publié
14 déc. 2012
Radié
21 avr. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 35/00 (2006.01)
G04B 29/04 (2006.01)
Fascicules
14.12.2012 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 14 déc. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.