Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH705087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705087
- Numéro de demande
- CH000783/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2012
- Publié
- 14 déc. 2012
- Délivré
- 28 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 35/00 (2006.01)G04B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 956/11 06.06.2011CH 997/11 14.06.2011
- Fascicules
- 28.02.2017 B114.12.2012 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 28 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
1 entrée antérieure
- 14 déc. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.