Timbre pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH705115 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705115
Numéro de demande
CH001564/2007
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2007
Publié
31 déc. 2012
Délivré
31 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G04B 21/08 (2006.01)
Fascicules
31.12.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 31 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

Parties

Inventeur

Vincent Chritin

01170 Cessy, FR

Eric Van Lancker

1290 Chavannes-des-Bois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.