MECANISME DE TOURBILLON

Brevet suisse · CH705120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705120
Numéro de demande
CH000798/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2008
Publié
31 déc. 2012
Délivré
31 déc. 2012
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Priorité
CH 1858/07 30.11.2007
Fascicules
31.12.2012 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  4. 31 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2012

Parties

Inventeur

Richard Habring

9100 Völkermarkt, AT

Kévin Romer

25140 Charquemont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.