MECANISME DE TOURBILLON
Brevet suisse · CH705120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705120
- Numéro de demande
- CH000798/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2008
- Publié
- 31 déc. 2012
- Délivré
- 31 déc. 2012
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 1858/07 30.11.2007
- Fascicules
- 31.12.2012 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 31 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Inventeur
Richard Habring
9100 Völkermarkt, AT
Kévin Romer
25140 Charquemont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.