Module de dégazage multi-plaquette
Brevet suisse · CH705203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705203
- Numéro de demande
- CH001057/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 31 déc. 2012
- Délivré
- 30 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/324 (2006.01)
- Fascicules
- 30.06.2017 B131.12.2012 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.07.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
5 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 30 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
- 31 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2015
- 31 déc. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Bristol, BS9 4PP, GB
Bristol, BS35 2YD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.