Mécanisme de quantième

Brevet suisse · CH705216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705216
Numéro de demande
CH000765/2008
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2008
Publié
15 janv. 2013
Délivré
15 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 19/247 (2006.01)
Fascicules
15.01.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2013

Parties

Titulaire

Zeitwinkel AG

Bundesstrasse 7, 6300 Zug

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Laurent Besse

25130 Villers le Lac, FR

Patrick Lété

25800 Valdahon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.