Système d'éclairage muni d'un guide de lumière pour l'éclairage d'un dispositif d'affichage d'informations

Brevet suisse · CH705245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705245
Numéro de demande
CH001189/2011
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 juil. 2011
Publié
15 janv. 2013
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/13357 (2006.01)
//G04G 9/12 (2006.01)
Fascicules
15.01.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.02.2017

  2. 15 janv. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2013

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

André Kaltenrieder

2515 Prêles

Martin Jufer

4917 Melchnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.