MECANISME DE TOURBILLON

Brevet suisse · CH705277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH705277
Numéro de demande
CH001858/2007
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2007
Publié
31 janv. 2013
Délivré
31 janv. 2013
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Fascicules
31.01.2013 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 31 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2013

Parties

Inventeur

Richard Habring

9100 Völkermarkt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.