Ensemble balancier-spiral à pivotement
Brevet suisse · CH705292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705292
- Numéro de demande
- CH001125/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2012
- Publié
- 31 janv. 2013
- Délivré
- 15 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/26 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11405295.4 29.07.2011
- Fascicules
- 15.12.2016 B131.01.2013 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
Parties
Inventeur
74140 Messery, FR
01170 Segny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.