Roue d'échappement

Brevet suisse · CH705300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH705300
Numéro de demande: CH001224/2011
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 21 juil. 2011
Publié: 31 janv. 2013
Délivré: 14 mars 2014
Fin de la protection au plus tard: 20 juil. 2031
Prochaine annuité due: 31 juil. 2027
Classes CIB: G04B 15/14 (2006.01)
Fascicules: 14.03.2014 B1
15.04.2013 A8
31.01.2013 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 août 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
1 août 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
21 juil. 2023
Adresse modifiée
Mandataire
e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
23 sept. 2021
Mandataire radié
Mandataire
GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
28 mai 2016
Mandataire inscrit
Mandataire
e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.05.2016

3 entrées antérieures

14 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
15 avr. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
31 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2013

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

2035 Corcelles

2400 Le Locle

2022 Bevaix

2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.