Pièce d'horlogerie à mécanisme sonore
Brevet suisse · CH705303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH705303
- Numéro de demande
- CH001234/2011
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2011
- Publié
- 31 janv. 2013
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/06 (2006.01)G04C 21/06 (2006.01)G04B 23/12 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.08.2016 B131.01.2013 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.